Coordonnées de l’éditeur du site

Terre & Vins
Les Quatre Routes - 22100 QUEVERT
Tel : 02 96 39 92 01
Fax : 02 96 87 03 14

e-mail : contact@terreetvins.fr

 Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 Collecte de données personnelles et Cookies

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes :
provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

 Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de Terre & Vins est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-gratuité de la diffusion,
-respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
-citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de Terre & Vins.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Terre & Vins.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

 Droits d'exploitation et protection des matériels

L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus Terre & Vins ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

Terre & Vins ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.

Toute information que vous communiquez à Terre & Vins via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc... deviennent et resteront la propriété exclusive de Terre & Vins, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers.
De plus ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.

Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir du site internet; nous n'acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

 Résolution

Les pages composant ce site sont prévues pour être affichées avec une résolution graphique de 1024 x 768 pixels en 65536 couleurs.

 Navigation

Il a été conçu pour une utilisation optimale avec Microsoft Internet Explorer 5.0 (et plus) et Netscape Navigator 4.0 (et plus).

 Impression

Afin d'améliorer la qualité de la présentation de vos documents papier, vous pouvez modifier la mise en page de ceux-ci en utilisant les possibilités offertes par votre navigateur. Vous pouvez réduire les dimensions des marges standard. Attention aux limites minimales acceptées par votre imprimante (en général 10 mm). Vous pouvez supprimer les entêtes et pieds de page standard (adresse url, date etc.).
Vous pouvez modifier l'orientation de la page : menu « Fichier », « Mise en page », option « Paysage ».

En fonction du logiciel de navigation que vous utilisez, certains détails (fonds d'écran, couleurs, bordures) figurent ou ne figurent pas sur les documents que vous imprimez. Des différences peuvent apparaître entre le document tel qu'il est présenté à l'écran, et l'impression papier.

 Localisation d'une panne

Si vous rencontrez un quelconque problème lors de l’utilisation de notre site Internet, nous vous prions de contacter directement notre webmaster : webmaster@ceasycom.com